Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°77 du 31 mars 2004
Enactment Date15 mars 2004
Date de publication31 mars 2004
CourtMINISTERE DE LA DEFENSE
Record NumberJORFTEXT000000436441


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 15 mars 2004 :
I. - M. Gillet (Jean-Baptiste), directeur des affaires financières, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques.
II. - En cas d'empêchement, il peut...

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