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Arrêté du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Analyse et conduite de systèmes d'exploitation

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°175 du 30 juillet 1992
Record NumberJORFTEXT000000541586
Date de publication30 juillet 1992
CourtMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Enactment Date15 juillet 1992
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Analyse et conduite de systèmes d'exploitation;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,

L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 20-07-1989 EST MODIFIEE PARTIELLEMENT PAR L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE.
LES MODIFICATIONS ENTRENT EN APPLICATION A COMPTER DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1994. (1) L'annexe peut être consultée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction de la politique des formations de l'enseignement technique, bureau Forminfo), 1ter, avenue...

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