Arrêté du 15 décembre 2004 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°12 du 15 janvier 2005
Record NumberJORFTEXT000000259685
Date de publication15 janvier 2005
CourtMINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Enactment Date15 décembre 2004


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2004, M. Jean-Baptiste Milcamps est nommé directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national de...

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