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Arrêté du 15 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°293 du 19 décembre 2000
Enactment Date15 décembre 2000
Date de publication19 décembre 2000
CourtMINISTERE DE LA DEFENSE
Record NumberJORFTEXT000000388647

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Modification des articles 1, 2 et 5 de l'arrêté précité

Art. 1er. - L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'article 1er, le 3 est ainsi rédigé :

« 3. De la cellule d'études et de prospective ; »

et il est ajouté un 4 ainsi rédigé :

« 4. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

II. - Le 3 de l'article 2 est ainsi rédigé :

« 3. Le bureau systèmes d'armes. »

III. - A l'article 5, les 1, 2 et 3 sont remplacés par :

« 1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;

« 2. Le bureau organisation et...

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