Arrêté du 15 avril 1992 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°167 du 21 juillet 1992
Record NumberJORFTEXT000000176071
Date de publication21 juillet 1992
CourtMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Enactment Date15 avril 1992
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 15 avril 1992, M. Pailler (Jean), professeur stagiaire de gestion des entreprises à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux...

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