Arrêté du 13 octobre 2005 portant nomination des diplômés ayant obtenu le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°255 du 1 novembre 2005
Date de publication01 novembre 2005
Record NumberJORFTEXT000000811341
CourtMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Enactment Date13 octobre 2005


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 13 octobre 2005, l'arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination des diplômés ayant obtenu le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle pour l'année 2004-2005 est modifié ainsi...

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