Arrêté du 13 août 1992 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°200 du 29 août 1992
Record NumberJORFTEXT000000725244
Date de publication29 août 1992
CourtMINISTERE DE L'INTERIEUR
Enactment Date13 août 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 août 1992, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter les collectivités territoriales:
M. Cuinet (André), en remplacement de M. Grandjacquet (Pierre);
M. Blanc (Fernand), en remplacement de M. Margaillan (Omer);
Pour représenter les différentes catégories d'usagers:
M. Jeambar (Patrick), en remplacement de M. Bouteille (Michel);
M. Dauberlieu (Bertrand), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Marie).
SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE...

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