Arrêté du 12 juin 2008 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0139 du 15 juin 2008
Record NumberJORFTEXT000018983136
Enactment Date12 juin 2008
CourtMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de publication15 juin 2008



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 12 juin 2008, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :


Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire


Titulaire : M. Pierre Dartout, en remplacement de M. Pierre Mirabaud.
Suppléant : M. Marc Gastambide, en...

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