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Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) »

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Vincent
JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000024573024
Enactment Date12 juillet 2011
Date de publication20 septembre 2011
Publication au Gazette officielJORF n°0218 du 20 septembre 2011
CourtMinistère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/7/12/MENE1119430A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,
Arrête :


Le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.


Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la...

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