Arrêté du 11 avril 1995 portant nomination au comité consultatif de santé mentale
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°103 du 2 mai 1995 |
| Date de publication | 02 mai 1995 |
| Enactment Date | 11 avril 1995 |
| Court | MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE |
| Record Number | JORFTEXT000000354697 |
PRESIDENT: M. CHOUZENOUX JEAN-MARIE.
VICE-PRESIDENT: M. BARSACQ GERARD.
NOMINATION DE MEMBRES.
APPLICATION DE L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 03-02-1995. Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 11 avril 1995, sur proposition des organisations professionnelles ou syndicales visées à l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1995, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale:
Sur proposition de l'association des établissements gérant des secteurs de santé mentale:
Titulaire: M. Chouzenoux (Jean-Marie), président, directeur du centre hospitalier Esquirol, Limoges;
Suppléant: M. Barsacq (Gérard), vice-président, directeur du centre hospitalier Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne).
Sur proposition de la fédération hospitalière de France:
Titulaire: Mme Pruniaux (Nicole), directrice du centre hospitalier Louise-Michel, Evry (Val-de-Marne);
Suppléant: M. Delanoe (Jean-Yves), directeur du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne).
Sur proposition de la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif:
Titulaire: M. Riffard (Georges), directeur du centre psychothérapique de l'Ain, Bourg-en-Bresse;
Suppléant: M. Barucq (Jean), sous-directeur, Paris.
Sur proposition de l'Union nationale des établissements psychiatriques d'hospitalisation privée:
Titulaire: M. le docteur Brun (Maurice), président, clinique Saint-Antoine, à Montarnaud (Hérault);
Suppléant: M. le docteur Orth (Jean-Paul), secrétaire général, clinique Saint-François, Nice.
Sur proposition de la conférence des présidents des commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés:
Titulaire: M. le docteur Potencier (Michel), centre hospitalier de Saint-Venant (Pas-de-Calais);
Suppléant: M. le docteur Jacques (Daniel), centre hospitalier de Châlons-sur-Marne (Marne).
Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires:
Titulaire: M. le professeur Coudert (André-Julien), centre hospitalier universitaire, Clermont-Ferrand;
Suppléant: M. le professeur Bost (Michel), centre hospitalier universitaire, Grenoble.
Sur proposition de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers:
Titulaire: M. le docteur Lambert (Pierre), centre hospitalier de Dunkerque; Suppléant: M. le docteur Joyeux (Olivier), centre hospitalier de Valence.
Sur proposition de l'Union...
VICE-PRESIDENT: M. BARSACQ GERARD.
NOMINATION DE MEMBRES.
APPLICATION DE L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 03-02-1995. Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 11 avril 1995, sur proposition des organisations professionnelles ou syndicales visées à l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1995, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale:
Sur proposition de l'association des établissements gérant des secteurs de santé mentale:
Titulaire: M. Chouzenoux (Jean-Marie), président, directeur du centre hospitalier Esquirol, Limoges;
Suppléant: M. Barsacq (Gérard), vice-président, directeur du centre hospitalier Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne).
Sur proposition de la fédération hospitalière de France:
Titulaire: Mme Pruniaux (Nicole), directrice du centre hospitalier Louise-Michel, Evry (Val-de-Marne);
Suppléant: M. Delanoe (Jean-Yves), directeur du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne).
Sur proposition de la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif:
Titulaire: M. Riffard (Georges), directeur du centre psychothérapique de l'Ain, Bourg-en-Bresse;
Suppléant: M. Barucq (Jean), sous-directeur, Paris.
Sur proposition de l'Union nationale des établissements psychiatriques d'hospitalisation privée:
Titulaire: M. le docteur Brun (Maurice), président, clinique Saint-Antoine, à Montarnaud (Hérault);
Suppléant: M. le docteur Orth (Jean-Paul), secrétaire général, clinique Saint-François, Nice.
Sur proposition de la conférence des présidents des commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés:
Titulaire: M. le docteur Potencier (Michel), centre hospitalier de Saint-Venant (Pas-de-Calais);
Suppléant: M. le docteur Jacques (Daniel), centre hospitalier de Châlons-sur-Marne (Marne).
Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires:
Titulaire: M. le professeur Coudert (André-Julien), centre hospitalier universitaire, Clermont-Ferrand;
Suppléant: M. le professeur Bost (Michel), centre hospitalier universitaire, Grenoble.
Sur proposition de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers:
Titulaire: M. le docteur Lambert (Pierre), centre hospitalier de Dunkerque; Suppléant: M. le docteur Joyeux (Olivier), centre hospitalier de Valence.
Sur proposition de l'Union...
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