Arrêté du 10 septembre 1992 fixant le calendrier des manifestations commerciales agréées pour 1993
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°226 du 29 septembre 1992 |
| Record Number | JORFTEXT000000541675 |
| Date de publication | 29 septembre 1992 |
| Court | MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE |
| Enactment Date | 10 septembre 1992 |
Le ministre délégué au commerce et à l'artisanat,
Vu l'ordonnance no 45-2088 du 11 septembre 1945 relative aux foires et salons, modifiée par les décrets no 69-948 du 10 octobre 1969 et no 88-598 du 7 mai 1988;
Vu les arrêtés des 7 avril 1970, 20 avril 1984, 27 juillet 1988 et 30 septembre 1991 relatifs aux manifestations commerciales;
Vu les arrêtés des 9 juillet 1971, 12 janvier 1972, 4 août 1972, 16 janvier 1973, 8 août 1973, 15 février 1974, 27 juin 1974, 10 mars 1975, 12 juin 1975, 14 janvier 1976, 28 juin 1976, 31 mai 1977, 18 juillet 1977, 31 janvier 1978, 9 juillet 1978, 14 février 1979, 20 juillet 1979, 5 mars 1980, 10 juillet 1980, 17 février 1981, 22 juillet 1981, 16 février 1982, 27 juillet 1982, 17 février 1983, 30 août 1983, 26 juin 1984, 28 mars 1985, 9 septembre 1985, 7 août 1986, 12 septembre 1986, 3 mars 1987, 25 août 1987, 17 mars 1988, 3 août 1988, 30 décembre 1988, 3 mai 1990, 9 août 1990, 25 octobre 1991, 2 décembre 1991 et 9 juillet 1992 portant décision d'agrément de certaines manifestations commerciales,
Arrête:
Art. 1er. - Le calendrier des manifestations commerciales agréées pour l'année 1993 est fixé ainsi qu'il suit:
Bordeaux (15 au 24 mai).
Caen (17 au 27 septembre).
Dijon (30 octobre au 11 novembre).
Lille (3 au 12 avril).
Lyon (3 au 12 avril).
Marseille (24 septembre au 4 octobre).
Metz (30 septembre au 11 octobre).
Montpellier (15 au 24 octobre).
Nancy (28 mai au 7 juin).
Nantes (2 au 12 avril).
Nice (13 au 22 mars).
Paris (29 avril au 9 mai).
Rennes (20 au 28 mars).
Rouen (14 au 23 mai).
Strasbourg (3 au 13 septembre).
Toulouse (17 au 25 avril).
Alençon (3 au 8 mars).
Angers (19 au 24 mai).
Annecy (24 septembre au 4 octobre).
Argentan (17 au 20 avril).
Avignon (24 avril au 2 mai).
Besançon (15 au 23 mai).
Bourg-en-Bresse (24 avril au 3 mai).
Castres (17 au 26 septembre).
Châlons-sur-Marne (28 août au 6 septembre).
Chambéry (10 au 20 septembre).
Charleville-Mézières (5 au 13 juin).
Châteaubriant (10 au 13 septembre).
Clermont-Ferrand-Cournon (4 au 13 septembre).
Colmar (6 au 15 août).
Grenoble (foire de printemps) (10 au 19 avril).
Grenoble (foire d'automne) (30 octobre au 11 novembre).
Guingamp (1er au 5 juillet).
La Rochelle (27 août au 5 septembre).
La Roche-sur-Foron (24 avril au 3 mai).
La Roche-sur-Yon (6 au 10 mai).
Laval (19 au 24 mai).
Le Mans (9 au 13 septembre).
Limoges (14 au 23 mai).
Lorient (13 au 18 octobre).
Mâcon (15 au 24 mai).
Mulhouse (20 au...
Vu l'ordonnance no 45-2088 du 11 septembre 1945 relative aux foires et salons, modifiée par les décrets no 69-948 du 10 octobre 1969 et no 88-598 du 7 mai 1988;
Vu les arrêtés des 7 avril 1970, 20 avril 1984, 27 juillet 1988 et 30 septembre 1991 relatifs aux manifestations commerciales;
Vu les arrêtés des 9 juillet 1971, 12 janvier 1972, 4 août 1972, 16 janvier 1973, 8 août 1973, 15 février 1974, 27 juin 1974, 10 mars 1975, 12 juin 1975, 14 janvier 1976, 28 juin 1976, 31 mai 1977, 18 juillet 1977, 31 janvier 1978, 9 juillet 1978, 14 février 1979, 20 juillet 1979, 5 mars 1980, 10 juillet 1980, 17 février 1981, 22 juillet 1981, 16 février 1982, 27 juillet 1982, 17 février 1983, 30 août 1983, 26 juin 1984, 28 mars 1985, 9 septembre 1985, 7 août 1986, 12 septembre 1986, 3 mars 1987, 25 août 1987, 17 mars 1988, 3 août 1988, 30 décembre 1988, 3 mai 1990, 9 août 1990, 25 octobre 1991, 2 décembre 1991 et 9 juillet 1992 portant décision d'agrément de certaines manifestations commerciales,
Arrête:
Art. 1er. - Le calendrier des manifestations commerciales agréées pour l'année 1993 est fixé ainsi qu'il suit:
A. - FOIRES
Agréées comme internationales
Bordeaux (15 au 24 mai).
Caen (17 au 27 septembre).
Dijon (30 octobre au 11 novembre).
Lille (3 au 12 avril).
Lyon (3 au 12 avril).
Marseille (24 septembre au 4 octobre).
Metz (30 septembre au 11 octobre).
Montpellier (15 au 24 octobre).
Nancy (28 mai au 7 juin).
Nantes (2 au 12 avril).
Nice (13 au 22 mars).
Paris (29 avril au 9 mai).
Rennes (20 au 28 mars).
Rouen (14 au 23 mai).
Strasbourg (3 au 13 septembre).
Toulouse (17 au 25 avril).
Agréées
Alençon (3 au 8 mars).
Angers (19 au 24 mai).
Annecy (24 septembre au 4 octobre).
Argentan (17 au 20 avril).
Avignon (24 avril au 2 mai).
Besançon (15 au 23 mai).
Bourg-en-Bresse (24 avril au 3 mai).
Castres (17 au 26 septembre).
Châlons-sur-Marne (28 août au 6 septembre).
Chambéry (10 au 20 septembre).
Charleville-Mézières (5 au 13 juin).
Châteaubriant (10 au 13 septembre).
Clermont-Ferrand-Cournon (4 au 13 septembre).
Colmar (6 au 15 août).
Grenoble (foire de printemps) (10 au 19 avril).
Grenoble (foire d'automne) (30 octobre au 11 novembre).
Guingamp (1er au 5 juillet).
La Rochelle (27 août au 5 septembre).
La Roche-sur-Foron (24 avril au 3 mai).
La Roche-sur-Yon (6 au 10 mai).
Laval (19 au 24 mai).
Le Mans (9 au 13 septembre).
Limoges (14 au 23 mai).
Lorient (13 au 18 octobre).
Mâcon (15 au 24 mai).
Mulhouse (20 au...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI