Arrêté du 10 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1991 portant désignation des candidats admis à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992)

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000000719963
Date de publication12 septembre 1991
Publication au Gazette officielJORF n°213 du 12 septembre 1991
Enactment Date10 septembre 1991
Par arrêté du Premier ministre en date du 10 septembre 1991, l'arrêté du 4 juillet 1991 portant désignation des candidats admis à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992) est modifié ainsi qu'il suit:
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M. DE BELLESCIZE JEAN-BAPTISTE ET M. DANCOISNE JEAN-MICHEL.
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M. DOUBLET FRANCIS,M. DE RAFFIN DOURNY ALBERT.

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