Arrêté du 10 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

JurisdictionFrance
Date de publication15 décembre 2012
Record NumberJORFTEXT000026769999
Enactment Date10 décembre 2012
Publication au Gazette officielJORF n°0292 du 15 décembre 2012
CourtMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/12/10/AGRG1241135A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 13 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain.

Chapalu.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


ES Gallery.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


Montecristo.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


Triptic.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy.

MAS 31WX.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Maïs.

Clotaire.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


DKC4122.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


Fioro.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).


Hoskyn.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


LG30224.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).


P0439.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


P8311.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


P9069.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


P9599.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


Raxx.

R 2n (FR).

RAGT 2n (FR).


SY Iridium.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Tiptop.

Syngenta
...

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