Sixième partie. La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre Ier. Principes généraux et organisation institutionnelle de la formation et de l'orientation professionnelles
- Titre Ier. Principes généraux
- Titre II. Rôle des régions, de l'Etat et des institutions de la formation professionnelle
- Titre III. Financement de la formation professionnelle
- Titre III. Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
- Titre IV. Financement de l'apprentissage
- Titre V. Inspection et contrôle de l'apprentissage (abrogé)
- Titre VI. Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Livre II. L'apprentissage
- Titre Ier. Dispositions générales
- Titre II. Contrat d'apprentissage
- Titre III. Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
- Titre IV. Financement de l'apprentissage
- Titre V. Inspection et contrôle de l'apprentissage (abrogé)
- Titre VI. Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Livre III. La formation professionnelle continue
Livre III. La formation professionnelle
Livre IV. Validation des acquis de l'expérience
Livre V. Dispositions relatives à l'outre-mer
- Titre Ier. Dispositions générales
- TITRE II. DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
- Titre II. Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
- Titre II. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon