Troisième partie. Lutte contre les maladies et dépendances

Livre Ier. Lutte contre les maladies transmissibles

• Titre Ier. Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles
• Titre II. Infection par les virus de l'immunodéficience humaine et infections sexuellement transmissibles
• Titre III. Menaces et crises sanitaires graves

Livre II. Lutte contre les maladies mentales

• Titre Ier. Modalités de soins psychiatriques
• Titre II. Organisation

Livre II bis. Lutte contre les troubles du comportement alimentaire

• Titre unique. Nutrition et santé

Livre III. Lutte contre l'alcoolisme

• Titre Ier. Prévention de l'alcoolisme
• Titre II. Boissons
• Titre III. Débits de boissons
• Titre IV. Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs
• Titre V. Dispositions pénales

Livre IV. Lutte contre la toxicomanie

• Titre Ier. Organisation de la prise en charge sanitaire des toxicomanes
• Titre II. Dispositions pénales et mesures d'accompagnement

Livre V. Lutte contre le tabagisme (abrogé)

Livre V. Lutte contre le tabagisme et lutte contre le dopage

• Titre Ier. Lutte contre le tabagisme
• Titre II. Lutte contre le dopage

Livre VI. Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante

• Titre Ier. Lutte contre les usages détournés et dangereux
• Titre II. Prévention des usages détournés et dangereux
• Titre III. Contrôles

Livre VII. Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire

• Titre unique

Livre VIII. Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française

• Titre Ier. Mayotte
• Titre II. Iles Wallis et Futuna
• Titre III. Terres australes et antarctiques françaises
• Titre IV. Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
• Titre V. Saint-Martin
• Titre VI. Saint-Barthélemy