Quatrième partie. Professions de santé
Livre préliminaire. Dispositions communes
- Titre Préliminaire. Missions des professionnels de santé
- Titre Ier. Coopération entre professionnels de santé
- Chapitre unique. Fonds de promotion de l'information médicale et médico-économique (abrogé)
- Titre II. Développement professionnel continu et certification périodique des professionnels de santé
- Titre III. Représentation des professions de santé libérales
- Titre IV. Les sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires
- Titre V. Accompagnement de délégations sportives étrangères sur le territoire français
- Titre VI. Professionnels de santé militaires
- Titre VII. Prescription électronique
- Titre VIII. Agrément des sociétés de téléconsultation
Livre II. Professions de la pharmacie et de la physique médicale
Livre IV. Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Livre III. Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
- Titre préliminaire. Exercice en pratique avancée
- Titre Ier. Profession d'infirmier ou d'infirmière
- Titre II. Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure-podologue
- Titre III. Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien
- Titre IV. Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste
- Titre V. Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical
- Titre VI. Professions d'audioprothésiste et d'opticien-lunetier (abrogé)
- Titre VI. Professions d'audioprothésiste, d'opticien-lunetier, de prothésiste et d'orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées
- Titre VII. Profession de diététicien
- Titre VIII. Dispositions communes (abrogé)
- Titre VIII. Dispositions communes et compétences respectives de l'Etat et de la région
- Titre IX. Aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale