Livre 6. Don et utilisation des éléments et produits du corps humain (abrogé)

Titre 1. Principes généraux applicables au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain (abrogé)

• Chapitre 1. Remboursement des frais engagés à l'occasion du prélèvement d'organes, tissus et cellules ou de la collecte de produits du corps humain, y compris des gamètes, réalisés à des fins thérapeutiques dans les établissements de santé (abrogé)
• Chapitre 2. Des règles de sécurité sanitaire applicables à tout prélèvement d'éléments ou toute collecte de produits du corps humain et à leur utilisation à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes humains provenant de dons, du sang et de ses composants et de leurs dérivés, ainsi que des réactifs (abrogé)

Titre 2. Du sang humain (abrogé)

• Chapitre 1er. De la collecte du sang humain et de ses composants et de la préparation de leurs produits dérivés (abrogé)
• Chapitre 2. Organisation et fonctionnement de l'Agence française du sang (abrogé)
• Chapitre 2. Organisation et fonctionnement de l'Etablissement français du sang (abrogé)
• Chapitre 3. Des établissements de transfusion sanguine (abrogé)
• Chapitre 4. Des schémas d'organisation de la transfusion sanguine (abrogé)

Chapitre 1er. De la collecte du sang humain et de ses composants et de la préparation de leurs produits dérivés (abrogé)

• Section 1. Hémovigilance (abrogé)

Titre 3. Des organes, tissus, cellules et produits du corps humain (abrogé)

• Chapitre 1. Des organes (abrogé)
• Chapitre 2. Des tissus, cellules et produits (abrogé)
• Chapitre 2 bis. De l'Etablissement français des greffes (abrogé)
• Chapitre 2 ter. De l'importation et de l'exportation d'organes, de tissus et de leurs dérivés, de cellules issus du corps humain, et de produits de thérapies génique et cellulaire (abrogé)
• Chapitre 2 ter. De l'importation et de l'exportation des organes, tissus et cellules issus de corps humain (abrogé)