Livre II. Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Titre préliminaire. Dispositions communes

• Article R200-1, Code rural
• Chapitre préliminaire. Comités consultatifs d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale
• Chapitre Ier. Epidémiologie
• Chapitre Ier. Dispositions générales relatives à la prévention, à la surveillance et à la lutte contre les dangers sanitaires concernant les animaux et les végétaux
• Chapitre II. Laboratoires
• Chapitre II. Laboratoires et réactifs
• Chapitre III. Réactifs
• Chapitre III. Vétérinaires sanitaires et vétérinaires mandatés
• Chapitre IV. Libre prestation de services et liberté d'établissement
• Chapitre V. Dispositions pénales
• Chapitre VI. Dispositions relatives aux pouvoirs de police administrative

Titre Ier. La garde et la circulation des animaux et des produits animaux

• Chapitre préliminaire. Inspections et contrôles
• Chapitre Ier. La garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité
• Chapitre II. L'identification et les déplacements des animaux
• Chapitre II. Les déplacements d'animaux (abrogé)
• Chapitre III. Les cessions d'animaux et de produits animaux
• Chapitre IV. La protection des animaux
• Chapitre V. Dispositions pénales
• Chapitre II. La traçabilité des animaux
• Chapitre VIII. Dispositions pénales (abrogé)
• Chapitre IX. Dispositions particulières aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (abrogé)

Titre II. La lutte contre les maladies des animaux

• Chapitre Ier. Champ d'application (abrogé)
• Chapitre II. Préservation des milieux aquatiques et protection du patrimoine piscicole (abrogé)
• Chapitre III. Gestion des milieux aquatiques et des ressources piscicoles (abrogé)
• Chapitre IV. Organisation des pêcheurs (abrogé)
• Chapitre V. Droit de pêche (abrogé)
• Chapitre VI. Conditions d'exercice du droit de pêche (abrogé)
• Chapitre VII. Recherche et constatation des infractions (abrogé)
• Chapitre VIII. Transaction, poursuites et règles d'application des peines (abrogé)

Titre II. Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

• Chapitre préliminaire. Inspections et contrôles
• Chapitre Ier. Dispositions générales
• Chapitre II. Contrôle sanitaire des activités de reproduction animale
• Chapitre III. La police sanitaire
• Chapitre IV. Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte
• Chapitre VI. Des sous-produits animaux
• Chapitre VII. Pharmacie vétérinaire et réactifs
• Chapitre VIII. Dispositions pénales

Titre II. La lutte contre la maladie des animaux (abrogé)

• Chapitre VI. L'équarrissage (abrogé)
• Chapitre II. Associations ayant pour objet la protection de la nature et de l'environnement (abrogé)
• Chapitre II. Associations agréées pour la protection de l'environnement (abrogé)

Titre III. Le contrôle sanitaire des animaux et aliments

• Chapitre Ier. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (abrogé)
• Chapitre III. Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte (abrogé)

Titre III. Qualité nutritionnelle et sécurité sanitaire des aliments

• Chapitre préliminaire. La politique publique de l'alimentation
• Chapitre Ier. Dispositions générales
• Chapitre II. Dispositions relatives aux produits
• Chapitre III. Dispositions relatives aux établissements
• Chapitre IV. Dispositions relatives aux élevages
• Chapitre V. Dispositions relatives à l'alimentation animale
• Chapitre VI. Les importations, échanges intracommunautaires et exportations
• Chapitre VII. Dispositions pénales

Titre IV. L'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

• Chapitre Ier. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (abrogé)

Titre IV. L'exercice de la profession de vétérinaire

• Chapitre Ier. L'exercice de la profession
• Chapitre Ier bis. Sociétés de participations financières de profession libérale de vétérinaires
• Chapitre II. L'ordre des vétérinaires
• Chapitre III. Réalisation de certains actes de médecine et de chirurgie des animaux par des personnes n'ayant pas la qualité de vétérinaire

Titre V. La protection des végétaux

• Chapitre préliminaire. Inspections et contrôles
• Chapitre Ier. La surveillance biologique du territoire
• Chapitre III. Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques
• Chapitre III. La mise sur le marché des produits antiparasitaires à usage agricole (abrogé)
• Chapitre IV. La mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit, l'application et le conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
• Chapitre V. Mise sur le marché et utilisation des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture
• Chapitre VI. Règles relatives aux matériels destinés à l'application de produits phytopharmaceutiques
• Chapitre VII. Le contrôle de la production primaire des denrées alimentaires et des produits destinés à l'alimentation animale ou des aliments pour animaux d'origine végétale
• Chapitre VIII. Macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux, notamment dans le cadre de la lutte biologique

Titre VI. L'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (abrogé)

• Chapitre unique. Missions, organisation et fonctionnement (abrogé)

Titre VII. Dispositions relatives à l'outre-mer

• Chapitre Ier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte
• Chapitre II. Saint-Barthélemy
• Chapitre III. Saint-Martin
• Chapitre IV. Saint-Pierre-et-Miquelon
• Chapitre V. Wallis-et-Futuna, Polynésie française et Nouvelle-Calédonie