Livre II. Milieux physiques
Titre Ier. Eau et milieux aquatiques et marins
- Article L210-1, Code de l'environnement
- Chapitre Ier. Régime général et gestion de la ressource
- Chapitre II. Planification
- Chapitre III. Structures administratives et financières
- Chapitre IV. Activités, installations et usage
- Chapitre V. Dispositions propres aux cours d'eau non domaniaux
- Chapitre VI. Dispositions relatives aux contrôles et sanctions
- Chapitre VII. Défense nationale
- Chapitre VIII. Dispositions spéciales aux eaux marines et aux voies ouvertes à la navigation maritime
- Chapitre IX. Politiques pour les milieux marins
Titre II. Air et atmosphère
- Article L220-1, Code de l'environnement
- Article L220-2, Code de l'environnement
- Chapitre Ier. Surveillance de la qualité de l'air et information du public
- Chapitre II. Planification
- Chapitre III. Mesures d'urgence
- Chapitre IV. Mesures techniques nationales de prévention de la pollution atmosphérique et d'utilisation rationnelle de l'énergie
- Chapitre V. Dispositions financières et fiscales
- Chapitre VI. Contrôles et sanctions
- Chapitre VII. Dispositions particulières aux pollutions causées par des substances radioactives
- Chapitre VIII. Dispositions diverses
- Chapitre IX. Effet de serre
Titre III. Des atteintes générales aux milieux physiques
Titre IV. Sols et sous-sols