Troisième partie. Les enseignements supérieurs et la recherche
Livre VI. L'organisation des enseignements supérieurs
- Titre Ier. Dispositions générales
- Titre II. Les personnels du premier degré
- Titre III. Les personnels du second degré
- Titre IV. Les personnels d'inspection et de direction
- Titre V. Les personnels de l'enseignement supérieur
- Titre VI. Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
- Titre VII. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Livre VI. L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
- Titre Ier. L'organisation générale des enseignements
- Titre II. Les formations universitaires générales (abrogé)
- Titre II. Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
- Titre III. Les formations de santé
- Titre IV. Les formations technologiques
- Titre V. Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
- Titre VI. La recherche universitaire
- Titre VII. Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
- Titre VIII. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Livre VII. Les établissements d'enseignement supérieur
- Titre Ier. Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Titre II. Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
- Titre II. Les instituts universitaires de formation des maîtres (abrogé)
- Titre III. Les établissements d'enseignement supérieur privés
- Titre IV. Les établissements d'enseignement supérieur à caractère administratif placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Titre V. Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
- Titre VI. Dispositions communes
- Titre VII. Dispositions relatives à l'outre-mer
- Titre VIII. Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer (abrogé)
Livre VIII. La vie universitaire
- Titre Ier. Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
- Titre II. Les aides aux étudiants et les oeuvres universitaires
- Titre III. La santé et la protection sociale des étudiants
- Titre IV. Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles
- Titre V. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER