Deuxième partie. Les enseignements scolaires

Livre III. L'organisation des enseignements scolaires

• Titre Ier. L'organisation générale des enseignements
• Titre II. L'enseignement du premier degré
• Titre III. Les enseignements du second degré
• Titre IV. L'enseignement agricole et maritime
• Titre V. Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
• Titre VI. Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
• Titre VII. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

Livre IV. Les établissements d'enseignement scolaire

• Titre préliminaire. Dispositions communes
• Titre Ier. Les écoles
• Titre II. Les collèges et les lycées
• Titre III. Les centres de formation d'apprentis
• Titre IV. Les établissements d'enseignement privés
• Titre V. Les établissements français d'enseignement à l'étranger
• Titre VI. Les établissements pour l'enseignement des professions artistiques et sportives
• Titre VII. Dispositions communes
• Titre VIII. Dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
• Titre IX. Dispositions relatives à l'outre-mer

Livre V. La vie scolaire

• Titre Ier. Les droits et obligations des élèves
• Titre II. L'organisation du temps et de l'espace scolaires
• Titre III. Les aides à la scolarité
• Titre IV. La santé scolaire
• Titre V. Les activités périscolaires, sportives et culturelles
• Titre VI. Dispositions relatives à l'outre-mer