Annexe VII à l'article R432-3, Code de l'environnement

JurisdictionFrance
Coming into Force05 août 2005
Fin de validité01 janvier 2014
Link to Original Sourcehttps://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000017832684
Annexe VII à l'article R432-3

Cours d'eau normands

  1. La Touques, en aval de son confluent avec l'Orbiquet, commune de Lisieux (Calvados).

  2. L'Orne, en aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne).

  3. La Vire, en aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados).

  4. La Douve, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche).

  5. La Saire, en aval de son confluent avec...

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