Annexe II à l'article R432-3, Code de l'environnement

JurisdictionFrance
Coming into Force05 août 2005
Fin de validité01 janvier 2014
Link to Original Sourcehttps://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000017832705
Annexe II à l'article R432-3

Bassin de la Loire

DÉPARTEMENT COURS D'EAU PARTIES À CLASSER
Allier La Loire. Tout le parcours dans le département.
L'Allier. Idem.
Le Cher. Idem.
La Sioule. Idem.
Le Sichon. Idem.
La Besbre. En aval de la limite amont de la commune de Saint-Clément y compris l'installation du moulin Jury.
L'Aumance. En aval de la limite amont des communes de Hérisson et Venas.
Ardèche La Loire. Tout le parcours dans le département.
L'Allier. Idem.
Les affluents de la Loire et de l'Allier. Idem.
Cantal L'Alagnon. Idem.
Charente La Vienne. Idem.
Cher La Loire. Idem.
L'Allier. Idem.
Le Cher. Idem.
L'Yèvre. Idem.
Les Deux Sauldres. Idem.
Corrèze La Vienne. Idem.
La Combade. Idem.
Creuse La Grande Creuse. Depuis Felletin jusqu'à la sortie du département.
La Petite Creuse. Depuis Boussac jusqu'au confluent.
La Gartempe. Du moulin de Talabaud à la sortie du département.
Le Taurion (Thaurion). Du ruisseau de Villeneuve du département.
La Maulde. De la cascade du Jarreaux à la sortie du département.
La Rozeille. De Moutiers-Rozeille à son confluent.
La Vige. De son entrée dans le département à son confluent.
Le Verraux. Sur 5 kilomètres à partir du confluent.
Indre Le Cher. Tout le parcours dans le département.
La Creuse. Idem.
La Gartempe. Idem.
La Bouzanne. Depuis le ruisseau de Crésançais jusqu'au confluent.
La Gargilesse. Depuis le ruisseau d'Orsenne jusqu'au confluent.
L'Anglin. Depuis le ruisseau de l'Abloux jusqu'au confluent.
Indre-et-Loire La Loire. Tout le parcours dans le département.
La Vienne. Idem.
Le Cher. Idem.
La Creuse. Idem.
La Gartempe. Idem.
L'Escotais. Idem.
La Dème ou la Desmée. Idem.
La Vandœuvre ou le Long. Idem.
Loir-et-Cher La Loire. Idem.
Le Cher. Idem.
La Sauldre. Idem.
Loire La Loire. Idem.
Le Sornin. Idem.
Le Lignon du Nord. Du confluent de l'Auzon du nord au confluent en Loire.
L'Aix. Du confluent de l'Isable au confluent en Loire.
La Coise. Du confluent de Valvan au confluent en Loire.
Loire-Atlantique La Loire. De l'entrée dans le département à la limite de salure des eaux.
La Sèvre Nantaise. Tout le parcours dans le département.
La Maine. Idem.
Haute-Loire La Loire. Idem.
L'Allier. Idem.
L'Alagnon (Allagnon). Idem.
Loiret La Loire. Idem.
Lozère L'Allier. Idem.
Le Chapeauroux et tous ses tributaires. Idem.
Le Langouiron. Idem.
Le Donazeau. Idem.
L'Ance du Sud. Idem.
Maine-et-Loire La Loire. Idem.
Le Loir. Idem.
La Maine. Idem.
La Mayenne. Idem.
La Sarthe. Idem.
Le Thouet. Idem.
Le Layon. Idem.
L'Oudon. Depuis Segré jusqu'au confluent de la Mayenne.
Mayenne La Mayenne. Tout le parcours dans le département.
L'Ernée. Idem.
La Varenne. Idem.
La Colmont. Idem.
La Sarthe. Idem.
Nièvre La Loire. Idem.
L'Allier. Idem.
L'Aron. Idem.
Puy-de-Dôme L'Allier. Idem.
L'Alagnon. Idem.
La Dore. Du pont
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