Sixième partie. La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre Ier. Principes généraux et organisation institutionnelle de la formation professionnelle
Livre II. L'apprentissage
- Titre Ier. Dispositions générales
- Titre II. Contrat d'apprentissage
- Titre III. Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
- Titre IV. Financement de l'apprentissage
- Titre V. Contrôle pédagogique des formations par apprentissage conduisant à un diplôme
- Titre VI. Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
- Titre VII. Développement de l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial
Livre III. La formation professionnelle continue
- Titre Ier. Dispositions générales
- Titre II. Dispositifs de formation professionnelle continue
- Titre III. Financement de la formation professionnelle continue
- Titre IV. Stagiaire de la formation professionnelle
- Titre V. Organismes de formation
- Titre VI. Contrôle de la formation professionnelle continue
Livre IV. Validation des acquis de l'expérience
Livre V. Dispositions relatives à l'outre-mer