Livre III. Placement et emploi

Titre Ier. Placement (abrogé)

• Chapitre préliminaire (abrogé)
• Chapitre Ier. Service public du placement (abrogé)
• Chapitre Ier. Service public de l'emploi (abrogé)
• Chapitre II. Placement privé (abrogé)

Titre II. Emploi

• Chapitre préliminaire. Gestion de l'emploi et des compétences - Prévention des conséquences des mutations économiques
• Chapitre Ier. Licenciement pour motif économique
• Chapitre II. Fonds national de l'emploi (abrogé)
• Chapitre II bis. Dispositions relatives au travail à temps partiel (abrogé)
• Chapitre II bis. Prime de retour à l'emploi (abrogé)
• Chapitre II ter. Dispositions relatives aux embauches dans les zones de redynamisation urbaine et dans les zones de revitalisation rurale (abrogé)
• Chapitre III. Dispositions régissant l'emploi de certaines catégories de travailleurs
• Chapitre IV. Cumuls d'emplois - Travail dissimulé (abrogé)
• Chapitre IV. Cumuls d'emplois (abrogé)
• Chapitre V. Répression du travail illégal (abrogé)

Titre III. AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI (abrogé)

• Chapitre Ier. AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI (abrogé)

Titre III. AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI - CONSEIL SUPERIEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (abrogé)

Titre III. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (abrogé)

• Chapitre II. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (abrogé)

Titre IV. Main-d'oeuvre étrangère et détachement transnational de travailleurs (abrogé)

• Chapitre Ier. Dispositions spéciales à la main-d'oeuvre étrangère (abrogé)
• Chapitre II. Détachement transnational de travailleurs (abrogé)

Titre IV. Main-d'oeuvre étrangère et protection de la main-d'oeuvre nationale (abrogé)

• Chapitre Ier. Dispositions spéciales à la main-d'oeuvre étrangère (abrogé)

Titre IV. MAIN-D'OEUVRE ETRANGERE (abrogé)

• Chapitre Ier. DISPOSITIONS SPECIALES A LA MAIN-D'OEUVRE ETRANGERE (abrogé)

Chapitre II. Protection de la main-d'oeuvre nationale (abrogé)

• Article L342-7, Code du travail
• Article L342-1, Code du travail
• Article L342-3, Code du travail
• Article L342-2, Code du travail
• Article L342-5, Code du travail
• Article L342-6, Code du travail
• Article L342-4, Code du travail

Titre V. TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI

• Chapitre Ier. GARANTIES DE RESSOURCES DES TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI
• Chapitre Ier. GARANTIE DE RESSOURCES DES TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI (abrogé)
• Chapitre Ier. GARANTIES DE RESSOURCES DES TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES (abrogé)
• Chapitre II. Régime des accords conclus entre employeurs et travailleurs et relatifs aux allocations d'assurance des travailleurs privés d'emploi (abrogé)
• Chapitre III. Dispositions particulières (abrogé)
• Chapitre IV. Aide au retour à l'emploi des travailleurs privés d'emploi (abrogé)

Titre VI. PENALITES (abrogé)

• Chapitre Ier. PLACEMENT (abrogé)
• Chapitre II. Emploi (abrogé)
• Chapitre IV. Main-d'oeuvre étrangère et protection de la main-d'oeuvre nationale (abrogé)
• Chapitre IV. Main d'oeuvre étrangère et détachement transnational de travailleurs (abrogé)
• Chapitre IV. Main-d'oeuvre étrangère (abrogé)
• Chapitre V. Travailleurs privés d'emploi (abrogé)