Livre II. Réglementation du travail

Chapitre préliminaire (abrogé)

• Section 1. Généralités (abrogé)
• Section 2. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (abrogé)

Titre Ier. Conditions du travail

• Chapitre Ier. Age d'admission (abrogé)
• Chapitre II. Durée du travail
• Chapitre III. TRAVAIL DE NUIT

Titre II. Repos et congés

• Chapitre préliminaire. Repos quotidien
• Chapitre Ier. Repos hebdomadaire
• Chapitre II. JOURS FERIES (abrogé)
• Chapitre III. Congés annuels (abrogé)
• Chapitre IV. Repos des femmes en couches et des femmes allaitant leurs enfants (abrogé)
• Chapitre V. Congés non rémunérés (abrogé)
• Chapitre VI. Congés pour événements familiaux (abrogé)
• Chapitre VII. Compte épargne-temps (abrogé)

Titre II. REPOS (abrogé)

• Chapitre II. JOURS FERIES (abrogé)

Titre II. CONGES (abrogé)

• Chapitre III. CONGES ANNUELS (abrogé)

Titre III. Hygiène, sécurité et conditions de travail (abrogé)

• Chapitre préliminaire. Principes généraux de prévention (abrogé)
• Chapitre Ier. Dispositions générales (abrogé)
• Chapitre II. Hygiène (abrogé)
• Chapitre III. Sécurité (abrogé)
• Chapitre IV. Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs (abrogé)
• Chapitre V. Dispositions spéciales applicables aux opérations de construction dans l'intérêt de l'hygiène et de la sécurité du travail (abrogé)
• Chapitre V. Dispositions particulières applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil (abrogé)
• Chapitre VI. COMITES D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (abrogé)

Titre III. HYGIENE ET SECURITE (abrogé)

Titre III. SECURITE (abrogé)

Titre IV. Services de santé au travail (abrogé)

• Article L241-1, Code du travail
• Article L241-2, Code du travail
• Article L241-3, Code du travail
• Article L241-4, Code du travail
• Article L241-5, Code du travail
• Article L241-6, Code du travail
• Article L241-7, Code du travail
• Article L241-8, Code du travail
• Article L241-9, Code du travail
• Article L241-10, Code du travail
• Article L241-10-1, Code du travail
• Article L241-11, Code du travail
• Article L241-6-1, Code du travail
• Article L241-6-2, Code du travail

Titre V. Service social du travail (abrogé)

• Article L250-1, Code du travail

Titre VI. Pénalités (abrogé)

• Article L260-1, Code du travail
• Article L260-2, Code du travail
• Article L260-3, Code du travail
• Article L260-4, Code du travail
• Chapitre Ier. Conditions du travail (abrogé)
• Chapitre Ier. Conditions du travail - Emploi des enfants dans les spectacles et professions ambulantes - Emploi des enfants comme mannequins dans la publicité et la mode (abrogé)
• Chapitre III. Hygiène et sécurité (abrogé)
• Chapitre IV. Médecine du travail (abrogé)
• Chapitre V. Service social du travail (abrogé)