LIVRE III. ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

TITRE II. HÉBERGEMENTS AUTRES QUE HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING

• Chapitre Ier. Résidences de tourisme
• Chapitre III. Villages résidentiels de tourisme
• Chapitre IV. Meublés de tourisme et chambres d'hôtes
• Chapitre V. Villages et maisons familiales de vacances
• Chapitre VI. Refuges de montagne

TITRE III. TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS

• Chapitre Ier. Dispositions générales
• Chapitre II. Classement
• Chapitre III. Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs

TITRE IV. AMÉNAGEMENTS ET RÉGLEMENTATION DES ESPACES À VOCATION TOURISTIQUE

• Chapitre Ier. Littoral
• Chapitre II. Montagne
• Chapitre III. Espace rural et naturel

TITRE V. DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE

• Chapitre unique

TITRE VI. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER

• Chapitre Ier. Dispositions relatives à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Réunion
• Chapitre II. Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon
• Chapitre III. Dispositions relatives à Mayotte

TITRE Ier. Hôtels, auberges collectives, cafés et débits de boissons

• Chapitre Ier. Hôtels
• Chapitre II. Restaurants (abrogé)
• Chapitre IV. Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse
• Chapitre II. Café, débits de boissons et auberges collectives