LIVRE 4. PROFESSIONS MEDICALES ET AUXILIAIRES MEDICAUX (abrogé)

TITRE 1. PROFESSIONS DE MEDECIN, DE CHIRURGIEN DENTISTE ET DE SAGE-FEMME (abrogé)

• CHAPITRE 1. EXERCICE DE LA PROFESSION (abrogé)
• Chapitre 2. Organisation de la profession de médecin (abrogé)
• Chapitre 3. Organisation de la profession dentaire (abrogé)
• Chapitre 4. Organisation de la profession de sage-femme (abrogé)
• Chapitre 5. Dispositions communes à l'organisation des professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme (abrogé)
• Chapitre 6. Mesures d'adaptation relatives aux départements d'outre-mer et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon (abrogé)
• Chapitre 6. Mesures d'adaptation pour les départements d'outre-mer (abrogé)
• Chapitre 7. Dispositions relatives aux chambres de discipline des professions médicales en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française (abrogé)
• Chapitre 7. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer (abrogé)
• Chapitre 8. Dispositions applicables aux territoires d'outre-mer des îles Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises (abrogé)

TITRE 1. PROFESSIONS DE SAGE-FEMME (abrogé)

• CHAPITRE 1. EXERCICE DE LA PROFESSION (abrogé)

TITRE 1. PROFESSION DE MEDECIN (abrogé)

• CHAPITRE 2. ORGANISATION DE LA PROFESSION DE MEDECIN (abrogé)

Titre 2. Profession d'infirmier ou d'infirmière (abrogé)

• Chapitre 1. Conditions auxquelles est subordonné l'exercice de la profession (abrogé)
• Chapitre 2. Règles d'exercice de la profession et dispositions pénales (abrogé)

Titre 3. Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure (abrogé)

• Chapitre 1. Masseur-kinésithérapeute (abrogé)
• Chapitre 1 bis. Organisation de la profession de masseur-kinésithérapeute (abrogé)
• Chapitre 2. Pédicure-podologue (abrogé)
• Chapitre 3. Dispositions communes et dispositions pénales (abrogé)

Titre 3-1. Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste (abrogé)

• Chapitre 1. Profession d'orthophoniste (abrogé)
• Chapitre 2. Profession d'orthoptiste (abrogé)
• Chapitre 3. Dispositions communes aux deux professions (abrogé)

Titre 3-2. Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien (abrogé)

• Chapitre 1er. Profession d'ergothérapeute (abrogé)
• Chapitre 2. Profession de psychomotricien (abrogé)
• Chapitre 3. Dispositions communes aux deux professions (abrogé)

Titre 3-3. Profession de manipulateur d'électroradiologie médicale (abrogé)

• Article L504-13, Code de la santé publique
• Article L504-14, Code de la santé publique
• Article L504-15, Code de la santé publique
• Article L504-16, Code de la santé publique

Titre 4. Profession d'opticien-lunetier (abrogé)

• Règles de la profession et dispositions pénales (abrogé)

Titre 5. Profession d'audioprothésiste (abrogé)

• Article L510-1, Code de la santé publique
• Article L510-2, Code de la santé publique
• Article L510-3, Code de la santé publique
• Article L510-4, Code de la santé publique
• Article L510-5, Code de la santé publique
• Article L510-6, Code de la santé publique
• Article L510-7, Code de la santé publique
• Article L510-8, Code de la santé publique

Titre 5-1. Dispositions communes aux professions de pédicure-podologue, opticien-lunetier et audioprothésiste (abrogé)

• Article L510-8 bis, Code de la santé publique

Titre 5 bis. Profession de diététicien (abrogé)

• Article L510-8-1, Code de la santé publique
• Article L510-8-2, Code de la santé publique
• Article L510-8-3, Code de la santé publique

Titre 6. Dispositions diverses (abrogé)

• Article L510-9-1, Code de la santé publique
• Article L510-9, Code de la santé publique
• Article L510-9-2, Code de la santé publique
• Article L510-9-3, Code de la santé publique
• Article L510-9-4, Code de la santé publique
• Article L510-10, Code de la santé publique
• Article L510-11, Code de la santé publique