Livre 3. Lutte contre les fléaux sociaux (abrogé)

Titre 1. Lutte contre la tuberculose (abrogé)

• Article L214, Code de la santé publique
• Chapitre 1. Prophylaxie (abrogé)
• Chapitre 2. Traitement (abrogé)
• Chapitre 3. Organisation administrative et financière de la lutte contre la tuberculose (abrogé)
• Chapitre 4. Modalités d'application (abrogé)

Titre 2. Lutte contre les maladies vénériennes (abrogé)

• Article L254, Code de la santé publique
• Chapitre 1. Prophylaxie (abrogé)
• Chapitre 2. Organisation médico-administrative de la lutte antivénérienne (abrogé)

Titre 3. Lutte contre le cancer (abrogé)

• Chapitre unique. Centres de lutte contre le cancer (abrogé)

TITRE 4. LUTTE CONTRE LES MALADIES MENTALES (abrogé)

• Chapitre 1. Organisation générale de la lutte contre les maladies mentales et droits des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux (abrogé)
• CHAPITRE 2. ETABLISSEMENTS DE SOINS (abrogé)
• Chapitre 2. Des établissements recevant des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux (abrogé)
• Chapitre 3. Modes de placement dans les établissements de soins (abrogé)
• Chapitre 3. Modes d'hospitalisation sans consentement dans les établissements (abrogé)
• Chapitre 4. Dispositions pénales (abrogé)
• CHAPITRE 4. DISPOSITIONS DIVERSES (abrogé)

Titre 5. Lutte contre l'alcoolisme (abrogé)

• Article L355-1, Code de la santé publique
• Article L355-1-1, Code de la santé publique
• Chapitre 1. Dépistage et surveillance sanitaire des alcooliques dangereux (abrogé)
• Chapitre 2. Modalités du traitement (abrogé)
• Chapitre 3. Etablissements de soins (abrogé)
• Chapitre 4. Dispositions financières (abrogé)
• Chapitre 5. Dispositions pénales (abrogé)
• Chapitre 6. Modalités d'application (abrogé)

Titre 6. Lutte contre la toxicomanie (abrogé)

• Article L355-14, Code de la santé publique
• Chapitre 1. Dispositions particulières aux personnes signalées par le procureur de la République (abrogé)
• Chapitre 2. Dispositions particulières aux personnes signalées par les services médicaux et sociaux (abrogé)
• Chapitre 3. Dispositions particulières aux personnes se présentant spontanément aux services de prévention ou de cure (abrogé)

Titre 7. Lutte contre l'infection par le virus de l'immuno-déficience humaine *SIDA* (abrogé)

• Article L355-22, Code de la santé publique
• Article L355-23, Code de la santé publique

Titre 8. Lutte contre le tabagisme (abrogé)

• Article L355-24, Code de la santé publique
• Article L355-25, Code de la santé publique
• Article L355-26, Code de la santé publique
• Article L355-27, Code de la santé publique
• Article L355-27-1, Code de la santé publique
• Article L355-28, Code de la santé publique
• Article L355-29, Code de la santé publique
• Article L355-30, Code de la santé publique
• Article L355-31, Code de la santé publique
• Article L355-32, Code de la santé publique

Titre 9. Du suivi socio-judiciaire (abrogé)

• Article L355-33, Code de la santé publique
• Article L355-34, Code de la santé publique
• Article L355-35, Code de la santé publique
• Article L355-36, Code de la santé publique
• Article L355-37, Code de la santé publique