Livre II. Le conducteur
Titre Ier. Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
- Chapitre Ier. Formation à la conduite et à la sécurité routière
- Chapitre II. Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Chapitre III. Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Chapitre IV . Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
- Chapitre IV. Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSECAOP) (abrogé)
Titre II. Permis de conduire
- Chapitre Ier. Vérification d'aptitude, délivrance et catégories
- Chapitre II. Reconnaissance et équivalences
- Chapitre III. Permis à points
- Chapitre IV. Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation (abrogé)
- Chapitre IV. Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation
- Chapitre V. Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire
- Chapitre VI. Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Titre III. Comportement du conducteur
- Chapitre Ier. Comportement en cas d'accident
- Chapitre II. Atteintes involontaires aux personnes (abrogé)
- Chapitre III. Comportement en cas de contrôle routier
- Chapitre IV. Conduite sous l'influence de l'alcool
- Chapitre V. Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants (abrogé)
- Chapitre V. Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Titre IV. Dispositions relatives à l'outre-mer
- Chapitre Ier. Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Chapitre II. Dispositions applicables à Mayotte
- Chapitre III. Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie
- Chapitre IV. Dispositions applicables à la Polynésie française
- Chapitre V. Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna