Livre 3. Le véhicule
Titre 1er. Dispositions techniques
- Chapitre 1er. Dispositions générales et définitions
- Chapitre 2. Poids et dimensions
- Chapitre 3. Eclairage et signalisations
- Chapitre 4. Pneumatiques
- Chapitre 7. Dispositifs et aménagements particuliers
- Chapitre 8. Energie, émissions polluantes et nuisances
- Chapitre 9. Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite
Titre 2. Dispositions administratives
- Chapitre 1er. Réception et homologation
- Chapitre 2. Immatriculation
- Chapitre 3. Contrôle technique
- Chapitre 4. Assurance
- Chapitre 5. Immobilisation et mise en fourrière
- Chapitre 6. Organisation de la profession d'expert en automobile
- Chapitre 6. Retrait de la circulation des véhicules accidentés (abrogé)
- Chapitre 7. Véhicules endommagés
- Chapitre 8. Messages promotionnels
- Chapitre 9. Surveillance du marché des véhicules à moteur
Titre 3. Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules
Titre 4. Dispositions relatives à l'outre-mer