Livre 2. Le conducteur
Titre 1er. Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Titre 2. Permis de conduire
- Chapitre 1er. Vérification d'aptitude, délivrance et catégories
- Chapitre 3. Permis à points
- Chapitre 3 bis. Points affectés au conducteur titulaire d'un permis de conduire délivré par une autorité étrangère
- Chapitre 4. Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation
- Chapitre 5. Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire
Titre 3. Comportement du conducteur
- Chapitre 1er. Comportement en cas d'accident
- Chapitre 2. Atteintes involontaires aux personnes
- Chapitre 3. Comportement en cas de contrôle routier
- Chapitre 4. Conduite sous l'influence de l'alcool
- Chapitre 5. Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
- Chapitre 6. Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route
Titre 4. Dispositions relatives à l'outre-mer
- Chapitre 1er. Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Chapitre 2. Dispositions applicables à Mayotte
- Chapitre 3. Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie
- Chapitre 4. Dispositions applicables à la Polynésie française
- Chapitre 5. Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna