Livre Ier. Construction, entretien et rénovation des bâtiments
Titre Ier. RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À LA CONSTRUCTION ET LA RÉNOVATION DE BÂTIMENTS
Titre II. ENCADREMENT DE LA CONCEPTION, DE LA RÉALISATION ET DE L'EXPLOITATION DES BÂTIMENTS
- Chapitre Ier. STRUCTURES DE CONSEIL ET DE RECHERCHE POUR LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
- Chapitre II. Procédures administratives
- Chapitre III. RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES
- Chapitre V. CONTRÔLE TECHNIQUE
- Chapitre VI. EXPLOITATION DES BÂTIMENTS
- Chapitre V. Contrôleurs techniques et bureaux d'étude agréés
Titre III. RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ
Titre IV. SÉCURITÉ DES PERSONNES CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE
Titre VII. PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Chapitre Ier. RÈGLES GÉNÉRALES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Chapitre II. CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS
- Chapitre III. BÂTIMENTS EXISTANTS
- Chapitre IV. SUIVI DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Chapitre V. ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT DES SYSTÈMES TECHNIQUES
- Chapitre V. SYSTEMES TECHNIQUES DES BATIMENTS
Titre VIII. CONTRÔLE ET SANCTIONS
Titre IX. RÈGLES PARTICULIÈRES À L'OUTRE-MER