Références bibliographiques

AuteurMarie-Catherine Chemtob-Concé
Occupation de l'auteurDocteur en droit de l’université Paris II (Panthéon-Assas), maître de conférences des universités UFR de médecine et pharmacie de Rouen université de Rouen
Pages201-225

Page 201

Ouvrages

ANONYME, « Nouvelles technologies et propriétés », faculté de droit de Montréal, éd. Thémis, Litec diffusion, 1990.

ANONYME, « Croissance, compétitivité, emploi, les défis et les pistes pour entrer dans le XXIe siècle », Livre blanc de la Commission européenne, secrétariat général, décembre 1993.

ANONYME, « La Propriété intellectuelle dans le domaine du vivant », Actes de colloque, Paris, 26-27 janvier 1995, Académie des sciences et Fondation Singer-Polignac, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1995.

ANONYME, « Annuaire des biotechnologies et des bio-industries », sous la direction de Gérard Huber, Paris, éd. Elsevier, coll. Biofutur, 1995.

ANONYME, « La brevetabilité du génome », rapport bilingue n° 32, février 1995, Académie des sciences, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1995.

ANONYME, « Propriété intellectuelle - An 2000 », Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst, Paris, 1997.

ANONYME, « Les brevets, clé du progrès médical et du développement industriel », Genève, éd. Fédération internationale de l'industrie du médicament, 1998.

ALAIN J. et PERRIN J., « Changement institutionnel et changement technologique, évaluation, droits de propriété intellectuelle, système national d'innovation », Paris, CNRS, 1995.

BAINS W., « Dictionnaire des biotechnologies », Paris, éd. Afnor, 1996.

CHABERT-PELTAT C. et BENSOUSSAN A., « Les Biotechnologies, : l'éthique biomédicale et le droit », coll. Mémento-guide Alain Bensoussan, Paris, éd. Hermès, 1995.

BERGMANS B., « La protection des innovations biologiques, une étude de Droit comparé », Bruxelles, éd. Larcier, 1991.

BIZET J., Rapport d'information n° 440, « Transgéniques : pour des choix responsables », Sénat, Commission des affaires économiques, 1997/98.

CAMPION G., « Les clefs du médicament en Europe », Paris, éd. Santé, 1996.

Page 202

CHAVANNE A., et Burst J.J., « Droit de la propriété industrielle », éd. Dalloz, 4e éd. 1993, et 5e éd. 1998.

CHEVALLIER J., « Bioéthique et droit », Paris, éd. PUF, 1988. DE HAAS M., « Brevets et Médicaments en droit français et en droit européen », Paris, Litec, 1981.

EDELMAN B. et HERMITTE M.A., « Vers une approche juridique du vivant, l'homme, la nature et le droit », Paris, éd. Christian Bourgeois, 1988.

EDELMAN B., In « Le droit, la médecine et l'être vivant, : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle », éd. Aix-Marseille, PUF d'Aix-Marseille.

FOYER J. et VIVANT M., « Le droit des brevets », Paris, éd PUF, coll. Thèmis, PUF, 1990.

GALLOUX J.-C., « Éthique et brevet ou le syndrome bioéthique », Recueil Dalloz-Sirey, 1993.

GUIDICELLI A., « Génétique humaine et droit à la redécouverte de l'homme », thèse de droit, Poitiers, 1993.

GOURDIN-LAMBLIN A.-S., Le régime juridique du brevet européen dans l'Union européenne, Tec & Doc Lavoisier 2003.

JACOMY B., « Une Histoire des techniques », Paris, éd. du Seuil, 1990. JULIEN E., « Les impacts économiques de la réglementation en matière de propriété intellectuelle en biotechnologie sur l'industrie européenne de l'agroalimentaire », Paris, éd. Cerna, 1989.

MALAURIE P. et AYNES L., « Les personnes et les incapacités », éd. Cujas, 1992. MATTEI J.-F., délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne, Breveter la matière vivante ? Propositions pour une réponse européenne : Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques (COM (95) 661 / n° E 587), Documents d'information n° 2932, Paris, Assemblée Nationale, 1996.

MATTEI J.F., Rapport. A.N. n° 3006 sur la proposition de directive, mis en distribution le 7 octobre 1996, au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la proposition de résolution, Documents d'information n° 2935, Paris, Assemblée nationale, 1996. Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST, Propriété intellectuelle - An 2000, Paris, éd. Litec, 1997.

MOUSSERON J.M., « Traité des brevets », Paris, éd. Litec, 1984.

MOUSSERON J.M., « Juris Classeur brevets », Paris, Techniques, 1994.

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE) « Propriété intellectuelle, transfert de technologie et ressources génétiques : une étude de l'OCDE sur les pratiques et politiques actuelles », Paris, OCDE, 1996.

PASSET R., « L'économique et le vivant », Paris, éd. Economica, 1996.

PERRET F., GUTMANN E., BREINEISEN A., MACWRIGHT R., WARE P., GUGERELL C., ATKINSON S., CHERPILLOD I., « Le génie génétique, Biotechnology and patentPage 203 Law » Centre de droit de l'entreprise, Lausanne, éd. François Dessemontet, 1996.

SACHWALD F., « Les Défis de la mondialisation : innovation et concurrence », Paris, éd. Masson, 1994.

SCRIBAN R., « Biotechnologie », Paris, Tec & Doc Lavoisier, Lavoisier, 4e éd. 1993 et 5e éd. 1999.

SOUMASTRE S., (sous la direction de) « Droit et génie génétique, premier bilan international et européen des réglementations et des nouvelles politiques, », coll. Biofutur, éd. Elsevier, Paris, 1994.

VAILLANT M., Dictionnaire permanent Bioéthique et Biotechnologies, Paris, éd. Législatives, 1994.

VIVANT M. « Le droit des brevets », (Brevet européen) éd. Dalloz, 1997.

WOODLEY J. et CRESPI S., « Guide pour les licences en biotechnologie », Genève, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Licensing executives society international (LESI), 1993.

Thèses

GALLOUX J.-C, « Essais de définition d'un statut juridique pour le matériel génétique », thèse de droit, Bordeaux I, 1988.

Mémoires

ALBAZ D., « Bioéthique et brevet », Mém. DESS Droit de la propriété industrielle, Paris 2, Panthéon-Assas, 1994.

BENRAIS M., « Les progrès génétiques et les droits fondamentaux de la personne humaine », Mém. Droit international public, Paris 2, Panthéon-Assas, 1996.

BOBTCHEFF D., « Propriété industrielle et progrès médical, le droit des brevets face au progrès médical », Mém. DESS Droit de la propriété industrielle, Paris 2, Panthéon-Assas, 1993.

BOIZARD M., « La Protection juridique des inventions biotechnologiques », Mém. DEA Droit privé, Rennes 1, septembre 1994.

DE PHILIP A., « Éthique et droit des brevets », Mém. DEA Droit de la propriété intellectuelle, Institut de recherche en droit privé, septembre 1996.

DUTERTRE A., « La Brevetabilité du génome humain », Mém. DESS Droit de la propriété industrielle, Paris 2, Panthéon-Assas, 1994.

FERVAL F., « L'encadrement juridique des thérapies géniques et cellulaires », Mém. DEA Droit, Université de Bordeaux IV, 1995.

FILLET C., « La Protection juridique des inventions biotechnologiques, », Mém. DESS Droit de la propriété industrielle, Paris 2, Panthéon-Assas, 1996.

LE PERSON P., « L'Utilisation industrielle des éléments et produits du corps humain », Mém. DESS Droit de l'entreprise de haute technologie, Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines, 1994.

LORRIAUX S., « L'éthique et le droit communautaire : l'exemple des sciences du vivant », Mém. DEA Droit communautaire, Paris 2, Panthéon-Assas, 1994.

Page 204

PERBOST F., « La Brevetabilité du génome humain », Mém. DESS Droit de la propriété industrielle, Paris 2, Panthéon-Assas, 1993.

Articles

ADLER R., « Patenting of gene sequences : why and when », In La propriété intellectuelle dans le domaine du vivant, Actes de colloque, Paris, 26-27 janvier 1995, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1995, p. 91-96.

ANONYME, « Hugo, intellectual property in genome mapping program », a report of an EC workshop, 20-22 novembre 1992, p. 16-18.

ANONYME, « Brevetabilité du vivant », In Dictionnaire permanent Bioéthique et Biotechnologies, Paris, éd. Législatives, octobre 1995, feuillets 7, p. 231-253.

ANONYME, « Le brevet de la matière inanimée au vivant » in La brevetabilité du génome, rapport bilingue n° 32, février 1995, Paris, éd. Académie des sciences, Tec et Doc Lavoisier, 1995, p. 3-9.

ANONYME, « Breveter les gènes » in La brevetabilité du génome, rapport bilingue n° 32, février 1995, Paris, éd. Académie des sciences, Tec et Doc Lavoisier, 1995, p. 10-15.

ANONYME, « Les brevets sur le génome demandent-ils une législation spécifique » in La brevetabilité du génome, rapport bilingue n° 32, février 1995, Paris, éd. Académie des sciences, Tec & Doc Lavoisier, 1995, p. 16-26.

ANONYME, « Les réactions aux demandes de brevets sur les séquences partielles de gènes », In La brevetabilité du génome, rapport bilingue n° 32, février 1995, Paris, éd. Académie des sciences, Tec & Doc Lavoisier, 1995, p. 27-29.

ANONYME, « Europe sous protection », Biofutur, mars 1995, p. 40.

ANONYME, « Polémique autour d'un brevet », Biofutur, juin 1995, p. 95.

ANONYME, « Observations sur la protection légale des résultats de la recherche en matière génétique », RDPI, février 1996, p. 31-36.

ANONYME, « Dossier Thérapie génique », La Recherche, n° 315, décembre 1998, p. 52-75.

ANONYME, « Les fulgurants progrès de la génétique suscitent la crainte des dérives », Le monde, 1er janvier 1999, p. 12.

ANONYME, « The ethics of patenting DNA », Nuffield Council on Bioethics, juillet 2002.

ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, ANNUAIRE 84/IV, Comité exécutif de Rio, 13-19 mars 1985, rapport des groupes, p. 349.

AZEMA J., « La protection juridique des nouvelles techniques », Paris, Litec, 1990, p. 145 et s.

BAHN P., « Patentability of engineered proteins », Proteins Engineering...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT