Délégations parlementaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0053 du 4 mars 2022
Date de publication04 mars 2022
Record NumberJORFTEXT000045294923


Sénat
Session ordinaire de 2021-2022


Membres présents ou excusés


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 3 février 2022
Présents : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Charles Guené, Jean-Michel Houllegatte, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
Excusés  : Jean-Pierre Corbisez, Bernard Delcros, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Pascal Martin, Franck Menonville, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger, Pierre-Jean Verzelen.
Assistaient en outre à la séance  :  Viviane Artigalas, Serge Babary, Bruno Belin, Martine Berthet, Michel Bonnus, Alain Chatillon, Gilbert-Luc Devinaz, Amel Gacquerre, Christian Klinger, Jacques Le Nay, Sébastien Meurant, Jean-Pierre Moga, Jean-Paul Prince, Christian Redon-Sarrazy, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 3 février 2022
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Isabelle Briquet, Laurence Cohen, Martine Filleul, Loïc Hervé, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Sabine Van Heghe, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Marc Laménie, Guylène Pantel.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 3 février 2022
Présents : Julien Bargeton, Catherine Belrhiti, François Bonneau, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Daniel Gueret, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Alain Richard, René-Paul Savary, Jean Sol.
Excusés : Jean-Claude Anglars, Yves Bouloux, Patrick Chauvet, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Jacquin, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Sautarel, Jean-Pierre Sueur.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 3 février 2022
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Rémi Cardon, Alain...

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