Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0120 du 25 mai 2023 |
| Record Number | JORFTEXT000047585211 |
| Date de publication | 25 mai 2023 |
Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Jeudi 25 mai 2023
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 8 h 15 (Salle René Monory)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs - Captation vidéo
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
- Examen du rapport et élaboration du texte de la commission, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur la proposition de loi n° 880 (2021-2022) visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) (Mme Toine Bourrat, rapporteure)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mardi 23 mai 2023 à 12 heures
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française à 11 heures et à 13 h 30 (Salle René Monory)
À 11 heures (Salle René Monory)
Captation vidéo
- Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'Industrie
À 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo
- Audition de MM. Olivier Truelle, administrateur et Philippe Truelle, président-directeur général, des laboratoires CDM Lavoisier
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 24 mai 2023
Présents : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Marie-Christine Chauvin, Christian Redon-Sarrazy.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Micheline Jacques, Daphné Ract-Madoux.
2e séance du mercredi 24 mai 2023
Présents : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Marie-Christine Chauvin, Christian Redon-Sarrazy.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Micheline Jacques, Daphné Ract-Madoux.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
3e séance du mercredi 17 mai 2023
Présents : Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Philippe Folliot, André Gattolin, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Ludovic Haye, François Patriat, Gilbert Roger, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet.
Excusés : Gilbert Bouchet, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, André Guiol, Gisèle Jourda, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Hugues Saury.
Ont délégué leur droit de vote : Olivier Cigolotti, Gérard Poadja.
Séance du mercredi 24 mai 2023
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés : André Guiol, Jean-Louis Lagourgue, Isabelle Raimond-Pavero.
Ont délégué leur droit de vote : Gilbert Bouchet, Alain Cazabonne, Pierre...
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