Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0076 du 30 mars 2023 |
| Record Number | JORFTEXT000047371620 |
| Date de publication | 30 mars 2023 |
Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Jeudi 30 mars 2023
Mission d'information « Gestion durable de l'eau » à 11 heures (Salle 213)
Captation vidéo.
- Table ronde autour des acteurs de l'hydroélectricité :
. EDF hydro : Mme Emmanuelle VERGER, directrice et M. Bruno de CHERGÉ, en charge des relations institutionnelles ;
. Société Hydro-Électrique du Midi (SHEM) : M. Cyrille DELPRAT, directeur général ;
. Compagnie nationale du Rhône (CNR) : Mme Laurence BORIE-BANCEL, présidente du directoire ;
. France Hydro-Électricité : Mmes Christine ETCHEGOYHEN, ancienne présidente, administratrice et présidente de la commission environnement et Cécile BELLOT, responsable environnement ;
. Fédération des moulins de France : MM. Alain EYQUEM, président et Michel ANDREU, administrateur.
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » à 13 h 45 (Salle A120)
Captation vidéo
- Audition des associations d'élus municipaux, en présence de :
. l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF), représentée par Mme Delphine Labails, maire de Périgueux et première vice-présidente du grand Périgueux ;
. l'Association des maires ruraux de France (AMRF), représentée par Mme Isabelle Dugelet, maire de La Gresle ;
. Intercommunalités de France (IdF), représentée par Mme Inès Regnault de Montgon, vice-présidente en charge du développement durable d'Ardenne métropole ;
. France Urbaine, représentée par M. Etienne Chaufour, en charge des mobilités, de l'éducation-petite enfance-jeunesse, des solidarités et de l'outre-mer et M. Pierre-Marie Ganozzi, adjoint au maire de Marseille, en charge du Plan école, du bâti, de la construction, de la rénovation et du patrimoine scolaire
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 29 mars 2023
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Alain Chatillon, Serge Mérillou, Sebastien Pla.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Michel Bonnus, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Micheline Jacques, Daniel Laurent.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 29 mars 2023
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne...
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