Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0023 du 28 janvier 2022 |
| Date de publication | 28 janvier 2022 |
| Record Number | JORFTEXT000045081156 |
Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Réunions
Vendredi 28 janvier 2022
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » à 10 h 30 et à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 10 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
À 10 h 30 :
- Audition de M. Maxime Saada, président du directoire de Canal plus
À 12 heures :
- Audition de M. François Bonnet, président du Fonds pour une presse libre
À 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
À 14 h 30 :
- Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de M6
À 16 h 30 :
- Audition de M. Matthieu Pigasse, président du groupe Combat Média
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Séance du mercredi 26 janvier 2022
Présents : Éliane Assassi, Arnaud Bazin, Valérie Boyer, Laurent Burgoa, Nicole Duranton, Gilbert Favreau.
En téléconférence : Nathalie Goulet, Patrice Joly, Franck Montaugé.
Excusé : Sébastien Meurant.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Séance du mercredi 26 janvier 2022
Présents : Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Bernard Jomier, Marie Mercier.
En téléconférence : Marie-Christine Chauvin, Véronique Guillotin, Jean Sol, Dominique Théophile.
Excusé : Sonia de La Provôté.
1ère séance du jeudi 27 janvier 2022
Présents : Marie-Christine Chauvin, Catherine Deroche, Bernard Jomier, Sonia de La Provôté.
En téléconférence : Florence Lassarade, Raymonde Poncet Monge, Nadia Sollogoub, Laurent Somon, Dominique Théophile.
Excusé : Laurence Cohen.
Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
Séance du jeudi 27 janvier 2022
Présents : Henri Cabanel, Martine Filleul, Philippe Folliot, Stéphane Piednoir.
En téléconférence : François Bonneau, Bernard Fialaire.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 2 février 2022 à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs. Captatipn vidéo.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
1° Examen du rapport de M. Patrick Chauvet et du texte proposé par la commission2, dans le cadre de la procédure de législation en commission3, sur la proposition de loi n° 373 (2021-2022), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'aménagement du Rhône ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Jeudi 27 janvier 2022 à 12 heures
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Captation vidéo.
2° Audition de M. Philippe Baptiste, président-directeur général du Centre national d'études spatiales (CNES)
3° Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône ;
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 315 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales
5° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 2 février 2022 à 9 h 30 et à 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 :
1° Audition conjointe de MM. Jonathan Lacôte, directeur...
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