Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0270 du 20 novembre 2021 |
| Date de publication | 20 novembre 2021 |
| Record Number | JORFTEXT000044345832 |
Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Réunions
Lundi 22 novembre 2021
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 17 h 30 (Salle René Monory)
- Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux paysages, à l'eau, à la biodiversité et à l'expertise en matière de développement durable et météorologie sur le projet de loi de finances pour 2022 (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
- Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la prévention des risques sur le projet de loi de finances pour 2022 (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)
- Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes sur le projet de loi de finances pour 2022 (M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis)
- Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports routiers sur le projet de loi de finances pour 2022 (M. Olivier Jacquin, rapporteur pour avis)
- Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de de la mobilité durables sur le projet de loi de finances pour 2022 (M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis)
Commission mixte chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021 à 9 h 30 (Salle n° 131)
- Nomination du Bureau
- Désignation des Rapporteurs
- Examen des dispositions restant en discussion du projet de loi restant en discussion
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 16 novembre 2021
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Martine Berthet, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Pierre Cuypers, Daniel Laurent.
1ère séance du mercredi 17 novembre 2021
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Daniel Laurent, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
A délégué son droit de vote : Patrick Chauvet.
2ème séance du mercredi 17 novembre 2021
Présents : Serge Babary, Martine Berthet, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Daniel Laurent, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 17 novembre 2021
Présents : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole...
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