Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Official Gazette PublicationJORF n°0253 du 29 octobre 2021
Record NumberJORFTEXT000044265602
Published date29 octobre 2021


Sénat
Session ordinaire de 2021-2022


Membres présents ou excusés


Commission des affaires économiques
Séance du jeudi 28 octobre 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Daniel Gremillet, Claude Malhuret, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Franck Montaugé, Laurent Somon.
Excusés  : Alain Cadec, Pierre Cuypers.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Michel Arnaud (commission des finances), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ludovic Haye (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patrice Joly (commission des finances), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre Laurent (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christine Lavarde (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique de Legge (commission des finances), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Victorin Lurel (commission des finances), Colette Mélot (commission des affaires sociales), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Nadia Sollogoub.
Excusé  : Catherine Conconne.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Chantal Deseyne, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Viviane Malet, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat.
1ère séance du jeudi 28 octobre 2021
Présents  : Catherine Deroche, Corinne Féret, Pascale Gruny, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Philippe Mouiller.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Jean-Luc Fichet, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub.
Ont délégué leur droit de vote  : Chantal Deseyne, Alain Milon.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Arnaud de Belenet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et...

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