Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0247 du 22 octobre 2021
Record NumberJORFTEXT000044235344
Date de publication22 octobre 2021


Sénat
Session ordinaire de 2021-2022


Membres présents ou excusés


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2ème séance du mercredi 20 octobre 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : André Vallini.
Excusé  : Gilbert Roger.
Commission des finances
2ème séance du mercredi 20 octobre 2021
Présents  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Emmanuel Capus, Christian Klinger, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin.


Convocations


Commission des Affaires économiques
I. Mardi 26 octobre 2021 à 14 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements déposés sur les articles délégués au fond2 sur le texte n° 55 (2021-2022), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante (M. Serge Babary, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER Organization ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
1° Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
À 10 h 45
2° Audition de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022.
3° Communication de M. Christian Cambon, président, sur le déplacement d'une délégation en Pologne, du 16 au 19 octobre 2021.
4° Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :
- le projet de loi n° 877 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne ;
- le projet de loi n° 58 (2021-2022) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens.
5° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Commission des Affaires sociales
Mardi 26 octobre 2021 à 9 h 45 (Salle 263 - 2ème étage ouest et en téléconférence) et à 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 9 h 45 (Salle 263 - 2ème étage ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (A.N., XVe lég., n° 4565) (Rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
2° Questions diverses
À 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le...

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