Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0062 du 14 mars 2023 |
| Record Number | JORFTEXT000047305859 |
| Date de publication | 14 mars 2023 |
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
1. Réunions
Mardi 14 mars 2023
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères,
A 16 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Frédéric Métézeau, journaliste à Radio France (en visioconférence) ;
- M. Maxime Tellier, journaliste à Radio France ;
- M. Damien Leloup, journaliste au journal Le Monde ;
- M. Florian Reynaud, journaliste au journal Le Monde ;
- Mme Sandrine Rigaud, rédactrice en chef de Forbidden Stories.
A 18 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
- audition, à huis clos, de M. Joffrey Célestin-Urbain, chef du service de l'information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE, ministère de l'économie et des finances).
Mercredi 15 mars 2023
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la vie des associations après la crise sanitaire réunissant : M. Yann Renault, co-président du Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (Cnajep), M. David Petit, président de la Fédération nationale des comités et organisateurs de festivités (FNCOF), et M. Arnaud Thénoz, président délégué en charge des relations avec les institutions de l'Etat, M. François Bouchon, président de France Bénévolat, et Mme Brigitte Duault, déléguée générale, Mme Claire Thoury, présidente du Mouvement associatif, et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 45 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la convention du 6 mars 1948 portant création de l'Organisation maritime internationale (ensemble une annexe), adoptée le 8 décembre 2021 (n° 690) (M. Frédéric Falcon, rapporteur) ;
- nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Groupe de la Banque mondiale relatif à l'établissement du Groupe de la Banque mondiale en France (sous réserve de son dépôt) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au...
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