Commissions et organes de contrôle

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0056 du 7 mars 2023
Record NumberJORFTEXT000047269325
Date de publication07 mars 2023


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023


1. Composition
ANNULE ET REMPLACE MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 4 MARS 2023


DÉMISSIONS

Affaires culturelles

Mme Ségolène Amiot

Mme Aurore Bergé

Affaires économiques

M. Laurent Alexandre

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Christophe Bex

Mme Sophia Chikirou

M. Stéphane Delautrette

M. William Martinet

M. Jérôme Nury

M. René Pilato

M. Matthias Tavel

Affaires étrangères

Mme Mathilde Panot

Affaires sociales

M. Arthur Delaporte

Défense

Mme Mathilde Hignet

M. Bastien Lachaud

M. Olivier Marleix

M. Bruno Studer

Développement durable

M. Aymeric Caron

Mme Chantal Jourdan

Lois

Mme Raquel Garrido

M. Guillaume Gouffier Valente

Mme Marie Guévenoux

NOMINATIONS

Le groupe Renaissance a désigné :

Affaires culturelles

M. Guillaume Gouffier Valente

Défense

Mme Marie Guévenoux

Lois

Mme Aurore Bergé

M. Bruno Studer

Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale a désigné :

Affaires culturelles

M. William Martinet

Affaires économiques

Mme Ségolène Amiot

M. Aymeric Caron

Mme Raquel Garrido

Mme Mathilde Hignet

M. Bastien Lachaud

Mme Mathilde Panot

Affaires étrangères

Mme Sophia Chikirou

Défense

M. Christophe Bex

M. Matthias Tavel

Développement durable

M. Laurent Alexandre

Lois

M. René Pilato

Le groupe Les Républicains a désigné :

Affaires économiques

M. Olivier Marleix

Défense

M. Jérôme Nury

Le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) a désigné :

Affaires économiques

M. Arthur Delaporte

Mme Chantal Jourdan

Affaires sociales

Mme Marie-Noëlle Battistel

Développement durable

M. Stéphane Delautrette

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

DÉMISSIONS

Affaires culturelles

M. Laurent Marcangeli

M. William Martinet

Mme Marie-Pierre Rixain

Affaires économiques

Mme Ségolène Amiot

M. Bastien Lachaud

Mme Mathilde Panot

Affaires étrangères

Mme Sophia Chikirou

M. Philippe Guillemard

M. Jérémie Patrier-Leitus

Défense

Mme Marie Guévenoux

M. Matthias Tavel

Lois

M. Bruno Studer

NOMINATIONS

Le groupe Renaissance a désigné :

Affaires culturelles

M. Philippe Guillemard

Affaires étrangères

Mme Marie-Pierre Rixain

Défense

M. Bruno Studer

Lois

Mme Marie Guévenoux

Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale a désigné :

Affaires culturelles

Mme Ségolène Amiot

Affaires économiques

Mme Sophia Chikirou

M. William Martinet

M. Matthias Tavel

Affaires étrangères

Mme Mathilde Panot

Défense

M. Bastien Lachaud

Le groupe Horizons et apparentés a désigné :

Affaires culturelles

M. Jérémie Patrier-Leitus

Affaires étrangères

M. Laurent Marcangeli


2. Réunions
Mardi 7 mars 2023


Commission des affaires culturelles,
A 17 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


- désignation de rapporteurs sur la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2016 1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias ;
- examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Stéphane Mazars et Bertrand Sorre, rapporteurs) (rapport) (avis).


A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


- éventuellement, suite de l'examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Stéphane Mazars et Bertrand Sorre, rapporteurs) (rapport).


Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).


A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762)...

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