Commissions et organes de contrôle

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0169 du 22 juillet 2016
Date de publication22 juillet 2016
Record NumberJORFTEXT000032923207


Assemblée nationale


1. Réunions
Mardi 26 juillet 2016


Commission de la défense, à 14 h 30 (salle Lamartine) :


- audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.


2. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 14 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 h 30 (salle Lamartine) :


- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.


A 16 h 30 (salle Lamartine) :


- audition.


Mardi 20 septembre 2016


Commission du développement durable, à 15 heures (salle 6237, développement durable) :


- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 15 heures (salle de réunion) :


- audition M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), de M. Jean-Yves Ollier, directeur général, de Christophe Leininger, directeur du développement des marchés, et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations publiques.


Mercredi 21 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle Lamartine) :


- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).


A 16 h 30 (salle Lamartine) :


- auditions.


Mercredi 28 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.


Mardi 4 octobre 2016


Commission de la défense, à 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :


- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.


Mercredi 5 octobre 2016


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :


- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des...

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