Arrêté du 5 octobre 2009 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0231 du 6 octobre 2009 |
| Record Number | JORFTEXT000021114098 |
| Date de publication | 06 octobre 2009 |
| Court | Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville |
| Enactment Date | 05 octobre 2009 |
Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et de la secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité en date du 5 octobre 2009 :
Sont nommés pour une durée de trois ans membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Titulaire : M. Christian Cottet.
Suppléant : M. Christophe Duguet.
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire : M. Arnaud De Broca.
Suppléante : Mme Sophie Bedon-Crabette.
Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Titulaire : M. Jean-Louis Garcia.
Suppléant : M. Daniel Sartelet.
Association pour l'insertion sociale et professionnelle
des personnes handicapées (L'ADAPT)
Titulaire : M. Armand Mella.
Suppléant : M. Michel Rebillon.
Association des paralysés de France (APF)
Titulaire : M. Jean-Marie Barbier.
Suppléante : Mme Linda Aouar.
Association des personnes de petite taille (APPT)
Titulaire : M. Patrick Petit-Jean.
Suppléante : Mme Béatrice Roy-Hervouet.
Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
Titulaire : Mme Claudine Lobry.
Suppléant : M. Xavier Pruvost.
Association nationale des parents
d'enfants déficients auditifs (ANPEDA)
Titulaire : M. Jean-Marc Kruss.
Suppléante : Mme Yvette Levêque.
Alliance maladies rares
Titulaire : Mme Paulette Morin.
Suppléant : M. Jean Saide.
Association nationale de défense des malades,
invalides et handicapés (AMI)
Titulaire : M. François Rondel.
Suppléant : M. Rémi Wagner.
Association nationale spina bifida
et handicaps associés (ASBH)
Titulaire : M. François Haffner.
Suppléant : M. Daniel Monet.
Autisme France
Titulaire : Mme Marie-France Leman.
Suppléante : Mme Claude Collignon.
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants
et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Titulaire : M. Henri Faivre.
Suppléante : Mme Aliette Gambrelle.
Comité national pour la promotion sociale des aveugles
et amblyopes (CNPSAA)
Titulaire : M. Philippe Chazal.
Suppléant : M. Jean-Pierre Gantet.
Coordination handicap & autonomie (CHA)
Titulaire : Mme Anne-Sophie Parisot.
Suppléant : M. Vincent Assante.
Chroniques associés
Titulaire : Mme Isabelle Puech.
Suppléante : Mme Laïla Loste.
Fédération française des DYS
Titulaire : M. Vincent Lochmann.
Suppléante : Mme Françoise de Simone.
Fédération française sésame autisme
Titulaire : Mme Bernadette Maillard.
Suppléant : M. Marcel Hérault.
Fédération française des associations
d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Titulaire : Mme Michèle...
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