Arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000047317108
Date de publication18 mars 2023
Enactment Date03 mars 2023
Publication au Gazette officielJORF n°0066 du 18 mars 2023
CourtMinistère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/3/AGRG2305360A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 11 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine de printemps

KWS Titant.

KWS Momont Recherche SARL (FR).

KWS Momont SAS (FR).

RGT Vaughan.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Blé tendre de printemps

Gandom.

Agroscope (CH).

Delley Semences et Plantes SA (CH).

Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole

KWS Fleuris.

KWS Lochow GmbH (DE).

KWS Lochow GmbH (DE).

KWS Lennis.

KWS Lochow GmbH (DE).

KWS Lochow GmbH (DE).

KWS Teegis.

KWS Lochow GmbH (DE).

KWS Lochow GmbH (DE).

Magnitude.

Sejet Planteforaedling (DK).

Sejet Planteforaedling (DK).

Sting.

Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole

KWS Ovnis.

KWS Momont Recherche SARL (FR).

KWS Momont SAS (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole

KWS Opalis.

KWS Momont Recherche SARL (FR).

KWS Momont SAS (FR).

Riz méditerranéen

Agachon.

Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR).

Centre Français du Riz (FR).


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Providor.

Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

Unisigma (FR).


Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des...

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