Arrêté du 1er juillet 2021 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

JurisdictionFrance
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/1/SPOV2121583A/jo/texte
Record NumberJORFTEXT000043814714
Date de publication21 juillet 2021
Publication au Gazette officielJORF n°0167 du 21 juillet 2021
CourtMinistère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Sports
Enactment Date01 juillet 2021


La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Sur proposition des fédérations concernées,
Arrête :


A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :


- handisport ;
- hockey sur glace ;
- montagne et escalade ;
- ski ;
- sport adapté ;
- sports de glace.


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque...

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