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Arrêté du 15 septembre 2021 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0217 du 17 septembre 2021
Enactment Date15 septembre 2021
Record NumberJORFTEXT000044053717
CourtMinistère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Date de publication17 septembre 2021


La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,
Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;
Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;
Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 5 octobre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,
Arrête :


Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Etienne BRUN-ROVET, conseiller chargé des relations avec...

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