Arrêté du 11 novembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

JurisdictionFrance
CourtMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
Enactment Date11 novembre 2021
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/11/AGRG2131909A/jo/texte
Official Gazette PublicationJORF n°0273 du 24 novembre 2021
Publication Date24 novembre 2021
Record NumberJORFTEXT000044359635


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,
Arrête :


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :


Usage

Dénomination

Synonyme(s)
utilisable(s)

Couleur
de la baie

Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Variété de cuve

Gouais blanc

Heunisch Weiss. Branco Valente

Blanche

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Gueuche noir

Noire

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Pougnet

Noire

Institut français de la vigne et du vinn (FR).

Ribier noir

Petit Ribier

Noire

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Torrontès riojano

Blanche

SARL Mercier Frères.


Le présent arrêté sera publié au...

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