Annexe IV à l'article R432-3, Code de l'environnement

JurisdictionFrance
Coming into Force05 août 2005
Fin de validité01 janvier 2014
Link to Original Sourcehttps://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000017832697
Annexe IV à l'article R432-3

Bassin de l'Adour

  1. L'Adour, en aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes Pyrénées).

  2. L'Arros, en aval du pont du chemin de Batsère à Espèche, communes de Batsère et d'Espèche (Hautes-Pyrénées).

  3. La Midouze, en aval du confluent du Midour et la Douze, commune de Mont-de-Marsan (Landes).

  4. Le Midou ou Midour, en aval de la prise d'eau du moulin de la Houguere, commune de Montégut (Landes).

  5. La Douze, en aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes).

  6. L'Estrigon, en aval de la prise d'eau du moulin Duboscq, commune de Labrit (Landes).

  7. L'Adour du Tourmalet, en aval de l'hôtellerie de l'Artigue, commune de Campan (Hautes-Pyrénées).

  8. L'Echez, en aval de son confluent avec la Géline, communes de Gayan, Lagarde et Oursbelille (Hautes-Pyrénées).

  9. Le Gabas, en aval du pont de la route d'Arzacq à Garlin, commune d'Arzacq (Basses-Pyrénées).

  10. Le Louis, en aval du pont de la route d'Arzacq à Saint-Sever-sur-l'Adour, communes de Philondenx et Lacajunte (Landes).

  11. Le Luy, en aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn...

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